Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

I.DECO
LEYO&CO, SARL
isaac perez

Numéro de dépôt :
3645882
Date de dépôt :
22/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
I.DECO de LEYO&CO

Présentation de la marque I.DECO

Déposée par voie électronique le 22 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEYO&CO et isaac perez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « I.DECO »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEYO&CO domicilié(e) 4 ROQUEBLANQUE - 34790 - GRABELS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et isaac perez domicilié(e) 4 ROQUEBLANQUE - 34790 - GRABELS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEYO&CO domicilié(e) 4 ROQUEBLANQUE - 34790 - GRABELS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LEYO&CO a également déposé les autres marques suivantes : DECO-CADO


LEYO&CO, SARL - 4 ROQUEBLANQUE - 34790 - GRABELS - France - SIREN 5

isaac perez - 4 ROQUEBLANQUE - 34790 - GRABELS - France


LEYO&CO - 4 ROQUEBLANQUE - 34790 - GRABELS - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523798 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).